Conseil (BRP Suisse)

BRP SA est à la pointe de la gestion du risque réglementaire, notamment dans le domaine des services financiers cross-border. La qualité de ses produits et de ses conseils, de même que ses tarifs, sont autant d’atouts qui ont amené un grand nombre d’établissements financiers à choisir BRP SA comme fournisseur de solutions sûres, pragmatiques et innovantes.

Sa clientèle se compose d’intermédiaires financiers de toute dimension, de l’entreprise individuelle au conglomérat de plus de 80’000 collaborateurs. Forte de l’expérience et du parcours professionnel de ses Partners et collaborateurs, BRP SA vous conseille dans les domaines suivants :

  • Réglementation bancaire et de la gestion collective
  • Pratique des banques notamment dans la gestion de fortune et des asset managers
  • Risques auxquels les banques et asset managers sont exposés en raison de leurs activités à l’étranger
  • Revue et rédaction de règlements internes et directives couvrant l’ensemble de l’activité
  • Revue et rédactions de contrats et waivers: investisseurs qualifiés
  • Accès aux marchés, disclaimers
  • Revue des formulaires tels que KYC, profils d’investissement, Suitability, etc
  • Lutte contre le blanchiment d’argent
  • Gestion des risques opérationnels (en collaboration avec Mme Nicole Beiner, NB RiskControl)

BRP SA accompagne également ses clients dans les procédures auprès de la FINMA afin d’obtenir les autorisations nécessaires, de même qu’auprès d’autorités étrangères en vue de l’obtention de licences cross-border, d’exemptions ou d’autorisations pour l’ouverture d’entités.

Gestion des situations de non-conformité et enquêtes internes :

Le risque de fraude et les incidents menant à une situation de non-conformité ont considérablement augmenté. Un système de compliance efficace, comprenant un concept anti-fraude rodé, est non seulement un réquisit légal pour les institutions financières helvétiques mais représente également un réel intérêt pour la direction et les employés afin d’éviter les dommages et les actions en responsabilité. Un cadre clair et solide permettra en outre de réduire les exigences en terme de fonds propres réglementaires pour les risques opérationnels.

La détection précoce des faits ayant permis la fraude ou d’autres incidents est, à l’instar de l’enquête relative à ces faits, une partie intégrante d’un système de compliance performant. En effet, seule une analyse approfondie des faits sous-jacents permettra à l’institution de tirer les conclusions afin de pouvoir combler les lacunes et renforcer son système interne de compliance.

Nous vous apportons notre soutien tant au niveau conceptuel qu’au niveau des enquêtes internes.

MRR - Mapping du Risque Réglementaire

Bibliothèque sous forme de base de données des lois suisses, de la réglementation financière et de la pratique des autorités, ainsi que de la Best Practice.

Outil dynamique d’analyse et d’évaluation du risque réglementaire en ligne avec des exigences de la FINMA et les standards du marché, qui inclut le suivi et le reporting des travaux d’implémentation des contraintes réglementaires

BRP News : veille continue des principaux développements et décisions

Bibliothèque

  • Droit et réglementation suisses, y compris les lois et ordonnances fédérales
  • Circulaires et autre publication FINMA et lignes directrices de l’ASB
  • Toutes les décisions pertinentes du Tribunal fédéral
  • Pratique de la FINMA (depuis 1977) et de l’ASB

Analyse du risque

  • 1’700 règles de comportement
  • Base de données structurée
  • Planification, suivi et reporting des travaux d’implémentation
  • Possibilité de trier et effectuer des recherches spécifiques
  • Accès direct à la source des règles de comportement

BRP News

  • Veille continue des développements légaux et réglementaires ainsi que de la pratique des tribunaux
  • Service continu d’alertes par courriel
  • Approche pragmatique et orientée client
  • Inclusion semestrielle des changements réglementaires de la base mrr©

TABLEAU DE BORD DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Ce produit a pour but de garantir à la Haute direction qu’elle exerce ses prérogatives en conformité avec les exigences réglementaires et les attentes de la FINMA.

La Solution Compliance – CA permet de disposer d’un tableau synoptique présentant :

  • les exigences organisationnelles du Conseil d’administration
  • les prérogatives du Conseil d’administration selon la réglementation et la pratique du régulateur
  • la possibilité de déléguer les prérogatives au Comité d’audit et à d’autres comités
  • un échéancier permettant d’établir automatiquement l’ordre du jour des séances

Formation

BRP SA offre des formations dans tous les domaines réglementaires.

Les Formations BRP comportent les caractéristiques suivantes :

  • Approche sur mesure : BRP SA adapte le contenu de ses formations à la réalité du client
  • Cours interactifs : les participants sont toujours sollicités au travers d’exercices pratiques
  • Approche pragmatique : le cours se fonde sur des cas concrets et est conçu pour que le client en tire un enseignement concret immédiatement exploitable.

Toutes les Formations BRP sont disponibles en anglais, en allemand, en français et en italien.

Les participants reçoivent les documents de support de la présentation et aussi, sur demande, une attestation de participation aux cours sous la forme d’un Certificat de formation.

Les formations proposées par BRP SA couvrent les thèmes suivants :

  • Introduction à la réglementation suisse
  • Prise en compte de la réglementation dans la stratégie (devoirs du conseil d’administration, garantie d’une activité irréprochable, développement des affaires, etc.)
  • Organisation (organisation adéquate pour une banque, organisation de la fonction compliance, réglementations internes pour les banques, etc.)
  • Marchés (règles de conduite sur le marché, devoir d’annonce des participations, opérations du personnel, etc.)
  • Services bancaires et financiers (entrée en relation avec les clients, fin des relations d’affaires, gestion discrétionnaire et conseils en investissements, crédits à la clientèle privée, etc.)
  • Blanchiment, corruption et fraude
  • Cross-border
  • Placements collectifs